La
Stadtplanung (à rapprocher de l'urbanisme en France, sans équivalence terminologique exacte) désigne la préparation et la gestion systématiques du développement spatial des villes et des communes. Elle comprend
l'organisation planifiée de l'utilisation des sols ainsi que la
coordination des exigences urbanistiques, infrastructurelles, sociales, économiques et environnementales dans l'espace urbain.
L'objectif de l'urbanisme est d'assurer un développement urbain durable et cohérent, tout en conciliant spatialement les différents usages et besoins. Il vise notamment à garantir des structures urbaines fonctionnelles et à façonner le cadre de vie sur le long terme.
Les principales missions de l'urbanisme allemand comprennent :
- la définition et la régulation des zones résidentielles, économiques et des usages spécifiques
- la planification des infrastructures et des systèmes de transport
- le développement des espaces publics ainsi que des espaces verts et ouverts
- la prise en compte des enjeux environnementaux, climatiques et de protection du patrimoine
- la préparation des opérations de développement et de renouvellement urbains
La Stadtplanung articule ainsi des objectifs stratégiques de développement avec des instruments opérationnels de planification, constituant une base essentielle des politiques locales de développement territorial.
Les notions allemandes de Stadtplanung, de Stadtentwicklung et de Städtebau sont étroitement liées et sont parfois utilisées de manière partiellement interchangeable dans la pratique. Elles se distinguent néanmoins par leur objet principal :
- la Stadtentwicklung désigne le pilotage stratégique à long terme du développement global de la ville, en intégrant des dimensions sociales, économiques, environnementales et démographiques
- la Stadtplanung correspond à la planification spatiale et réglementaire concrète permettant de mettre en oeuvre ces objectifs de développement, notamment au moyen d'instruments formels de planification
- le Städtebau renvoie davantage à la conception spatiale et formelle de l'espace urbain, par exemple en ce qui concerne la structure bâtie, les espaces publics ou la forme urbaine
En Allemagne, l'urbanisme relève du droit public de la construction et de l'aménagement et s'inscrit dans un système de planification à plusieurs niveaux.
Les bases juridiques sont définies principalement par le Code fédéral de la construction
(Baugesetzbuch – BauGB), l'ordonnance sur l'utilisation des sols
(Baunutzungsverordnung – BauNVO), l'ordonnance sur les représentations graphiques des plans
(Planzeichenverordnung – PlanZV) ainsi que la loi sur l'aménagement du territoire
(Raumordnungsgesetz – ROG).
Les Länder précisent ces dispositions à travers leurs lois régionales d'aménagement ainsi que des plans ou programmes de développement territorial. Ceux-ci définissent les objectifs supérieurs de développement spatial et urbain.
L'urbanisme concret est assuré par les communes
dans le cadre de leur autonomie de planification. Les principaux instruments sont :
- le plan d'occupation des sols (Flächennutzungsplan), en tant que document préparatoire
- le plan local de construction (Bebauungsplan), en tant que document réglementaire contraignant
S'y ajoutent des instruments informels tels que les
concepts intégrés de développement urbain, les plans-cadres ou encore les planifications sectorielles spécialisées.Dans le système français, les notions de
Stadtplanung et de
Städtebau sont le plus souvent rapprochées du terme d'« urbanisme », qui en constitue le cadre général. Le terme « planification urbaine » est parfois utilisé, mais il désigne plutôt le processus de planification stratégique urbaine et reste moins englobant que la notion d'urbanisme, qui constitue le cadre institutionnel, juridique et opérationnel central en France.
Les principaux instruments juridiques et de planification en France sont :
- le Code de l'urbanisme, principal cadre législatif en matière d'urbanisme et d'aménagement
- le Plan local d'urbanisme (PLU / PLUi), document communal ou intercommunal de planification et d'affectation des sols
- le Schéma de cohérence territoriale (SCoT), instrument stratégique de coordination du développement territorial à l'échelle intercommunale
- le permis de construire, système d'autorisation permettant le contrôle des projets de construction
L'urbanisme français se caractérise par un encadrement juridique relativement centralisé par l'État, tandis que la coopération intercommunale à travers les structures de type EPCI joue un rôle majeur dans la mise en oeuvre opérationnelle des politiques d'aménagement.