L'urbanisme (Städtebau en allemand) comprend le développement planifié, conceptuel et fonctionnel des villes et des communes. Il traite de l'organisation de l'utilisation bâtie du sol, de la structuration des tissus urbains ainsi que de l'intégration de l'habitat, des activités économiques, des services, des transports, des espaces verts et des espaces ouverts. L'objectif de l'urbanisme est d'assurer un développement spatial durable, socialement équilibré et fonctionnel.
L'urbanisme comprend notamment :
En Allemagne, l'urbanisme est ancré dans le droit public de la construction et de la planification et suit un système de planification à plusieurs niveaux réparti sur trois échelles principales :
Au niveau fédéral, les cadres juridiques fondamentaux sont établis. Cela inclut notamment le Code de la construction (Baugesetzbuch – BauGB), l'ordonnance sur l'utilisation des sols (Baunutzungsverordnung – BauNVO), l'ordonnance sur les représentations graphiques des plans (Planzeichenverordnung – PlanZV) ainsi que la loi sur l'aménagement du territoire (Raumordnungsgesetz – ROG). Ces réglementations fournissent le cadre juridique et méthodologique général pour la planification spatiale.
Les Länder précisent les dispositions fédérales par leurs propres lois d'aménagement du territoire ainsi que par des instruments de planification régionale supérieurs tels que les plans de développement régional (Landesentwicklungspläne) ou les programmes de développement des Länder (Landesentwicklungsprogramme). Ce niveau pilote le développement spatial global du territoire régional, notamment en ce qui concerne la structure des établissements humains, la hiérarchie des centres, les infrastructures et la protection des espaces naturels et des ressources. Il constitue ainsi le niveau de coordination entre l'État fédéral et les communes.
Au niveau communal, la planification urbaine contraignante est mise en oeuvre dans le cadre de l'autonomie de planification des communes. Cela comprend notamment le plan d'occupation des sols (Flächennutzungsplan) en tant que plan préparatoire, ainsi que le plan d'urbanisme réglementaire (Bebauungsplan) en tant que plan contraignant. Les communes définissent ainsi de manière précise l'usage des sols.
Ce système à trois niveaux garantit un développement spatial coordonné, allant de la gouvernance stratégique générale jusqu'à la mise en oeuvre concrète de l'urbanisme au niveau local.
En France, le Städtebau allemand correspond principalement à la notion d'« urbanisme », qui désigne l'aménagement et la planification des espaces urbains et territoriaux.
Principales réglementations :
Contrairement à l'Allemagne, la planification française est davantage codifiée de manière centralisée sur le plan juridique, tandis que sa mise en oeuvre repose également fortement sur les niveaux communal et intercommunal, notamment via les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale).