Le terme
Artificialisation des sols désigne la transformation durable de sols naturels, agricoles ou forestiers en surfaces artificialisées résultant d'activités humaines, notamment par l'urbanisation, la construction de bâtiments, la création d'infrastructures de transport ou l'aménagement de zones d'activités.
Cette transformation entraîne généralement une altération ou une perte des fonctions naturelles du sol, notamment :
- la fonction écologique en tant qu'habitat pour la biodiversité
- la fonction hydrologique (infiltration, stockage et filtration de l'eau)
- la fonction climatique (stockage du carbone, régulation thermique)
- la fonction agronomique liée à la production agricole
L'artificialisation peut prendre différentes formes, par exemple :
- l'imperméabilisation des sols par des bâtiments, routes ou parkings
- le tassement ou l'altération de la structure des sols lors de travaux d'aménagement des sols lors de travaux d'aménagement
- la conversion de terres agricoles ou naturelles en zones urbaines, commerciales ou industrielles
Dans la politique française d'aménagement du territoire et de protection de l'environnement, la réduction de l'artificialisation constitue un objectif central du développement territorial durable.Elle est notamment liée à l'objectif politique
de Zéro artificialisation nette (ZAN).
Cet objectif a été notamment consacré par la
Loi Climat et Résilience et s'inscrit dans le cadre juridique
du Code de l'urbanisme, qui encadre les instruments de planification territoriale.
Les cadres juridiques et réglementaires imposent notamment aux régions, aux établissements publics de coopération intercommunale et aux communes d'intégrer des objectifs de réduction de l'artificialisation dans leurs documents de planification territoriale, tels que le
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) ou le
Plan local d'urbanisme (PLU/PLUi).
En Allemagne, il n'existe pas de notion parfaitement équivalente au terme artificialisation des sols. Les notions les plus proches sont celles de
Bodenversiegelung (imperméabilisation des sols) et de
Flächeninanspruchnahme (consommation d'espace).
La réduction de la consommation de surfaces constitue également un objectif important de la politique territoriale allemande. Les principes d'une utilisation économe du sol sont notamment inscrits dans
le Baugesetzbuch (BauGB) et le
Bundes-Bodenschutzgesetz (BBodSchG), qui encouragent une gestion durable des ressources foncières et la limitation de l'imperméabilisation des sols.